Conditions Générales d'Utilisation
Introduction
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1. Services Proposés
Maison Bréval Architectes offre des services d'architecture et de design, incluant mais sans s'y limiter :
- Conception architecturale pour propriétés résidentielles et commerciales.
- Aménagement d'espaces intérieurs.
- Urbanisme et architecture paysagère.
- Rénovation et restauration de bâtiments historiques.
- Services BIM (Building Information Modeling).
- Consultation en design durable et éco-responsable.
- Assistance pour permis et conformité réglementaire.
- Gestion et supervision de projets.
Les descriptions de services sur notre site sont fournies à titre indicatif et peuvent être sujettes à des ajustements ou des clarifications lors de discussions directes avec nos clients.
2. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur notre site, incluant les textes, graphiques, logos, images, photos, vidéos, conceptions et logiciels, est la propriété exclusive de Maison Bréval Architectes ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle.
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3. Utilisation du Site
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Il est interdit de tenter d'accéder sans autorisation à des parties du site non publiques, aux serveurs sur lesquels notre site est stocké, ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site.
4. Limitation de Responsabilité
Maison Bréval Architectes s'efforce de garantir l'exactitude des informations diffusées sur notre site, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre informatif uniquement et ne constituent nullement un conseil professionnel engageant.
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5. Liens Vers des Sites Tiers
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6. Modifications des Conditions
Maison Bréval Architectes se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur cette page. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
7. Contactez-Nous
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter :
Maison Bréval Architectes
38 Rue Bonaparte, 1er Étage
75006 Paris, Île-de-France
France
8. Loi Applicable et Juridiction
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